Informations légales
www.lamaisondebeaute.com respecte les dispositions suivantes :
Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous
concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression par l'envoi d'un mail à la.maison.de.beaute@orange.fr
Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication :
Le site Internet www.lamaisondebeaute.com
est édité par la société :
La Maison de Beauté - Les Hauts Vents
Les Portes de l'Oise
- 60230 CHAMBLY -Tel. +33(0)1.30.34.85.86
Chef d’édition / Directeur de la publication: Mr Empereur François
L'hébergement de ce site Internet est assuré par la société
Netissime, 13/ 15/ 17, rue Jean Bourgey
69100 Villeurbanne - France
Titularité des droits :
Tous les éléments de ce site Internet sont la propriété
des éditeurs de ce site, à l'exclusion des éléments
émanant de partenaires. La protection du site www.lamaisondebeaute.com relève,
par conséquent, des législations nationales
et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation
et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support
électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. De même, les bases de
données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Mise en place de liens hypertexte :
La Maison de Beauté autorise tout site Internet ou tout
autre support à citer le site ou à mettre en place un
lien hypertexte pointant vers l'adresse
www.lamaisondebeaute.com L'autorisation de mise en
place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception
de ceux pouvant porter atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Au titre de cette autorisation, nous nous réservons
un droit d'opposition.
|